1. Objet
Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site projetstriforce.ca exploité par Projets Triforce.
En accédant au site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible en tout temps, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
Projets Triforce ne peut garantir une disponibilité continue ni une absence d’erreurs.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, éléments graphiques) sont protégés.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de Projets Triforce.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
- Utiliser le site de manière conforme aux lois en vigueur
- Ne pas porter atteinte à la sécurité ou au fonctionnement du site
- Ne pas utiliser les contenus à des fins commerciales sans autorisation
5. Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif.
Projets Triforce ne peut garantir leur exactitude en tout temps et décline toute responsabilité en cas :
- D’erreurs ou d’omissions
- D’interprétation des informations
- De dommages résultant de l’utilisation du site
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Projets Triforce n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’est pas responsable de leur contenu.
7. Sécurité et utilisation d’Internet
L’utilisateur reconnaît que :
- Les données circulant sur Internet peuvent ne pas être sécurisées
- L’utilisation du site se fait à ses propres risques
- Il est responsable des informations qu’il transmet
8. Modification des conditions
Projets Triforce se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
9. Limitation de responsabilité
Projets Triforce ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
La responsabilité maximale, le cas échéant, est limitée au montant payé pour les services au cours des 12 derniers mois.
10. Indemnisation
L’utilisateur accepte de défendre et indemniser Projets Triforce contre toute réclamation liée à :
- Son utilisation du site
- Une violation des présentes conditions
- Une atteinte aux droits d’un tiers
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec, Canada.
Tout litige sera soumis aux tribunaux du district de Montréal.
12. Contact
Pour toute question concernant ces conditions :
[email protected]